Vous êtes un client particulier
Vous pouvez télécharger ci-dessous la tarification ainsi que les conditions générales de banque en vigueur.
Tarification et Conditions générales
en vigueur au 1er janvier 2024
Brochure Tarification Particuliers (PDF - 1 MO)
Document d'Information Tarifaire (PDF - 0.8 MO)
Conditions Générales de Banque Particuliers au 1er janvier 2024 (PDF - 3.9 MO)
Tarification et Conditions générales
en vigueur au 1er avril 2025
Brochure Tarification Particuliers au 1er Avril 2025 (PDF - 0.9 MO)
Document d'Information Tarifaire au 1er avril 2025 (PDF - 0.7 MO)
Conditions Générales de Banque Particuliers au 1er avril 2025 (PDF - 1 MO)
Convention de compte-titres et de services Personnes Physiques au 1er avril 2025 (PDF - 0.7 MO)
Evolutions Tarifaires Particuliers au 1er Avril 2025 (PDF - 1 MO)
Principales modifications Conventions Particuliers au 1er avril 2025 (PDF - 0.6 MO)
Vous êtes un client professionnel
Vous pouvez télécharger ci-dessous la tarification ainsi que les conditions générales de banque en vigueur.
Tarification et Conditions générales
en vigueur au 1er janvier 2024
Brochure Tarification Professionnels (PDF - 2.9 MO)
Conditions Générales de Banque Professionnels au 1er janvier 2024 (PDF - 4 MO)
Tarification et Conditions générales
en vigueur au 1er avril 2025
Brochure Tarification Professionnels au 1er Avril 2025 (PDF - 3.1 MO)
Conditions Générales de Banques Professionnels au 1er avril 2025 (PDF - 1.1 MO)
Convention de compte-titres et de services Personnes Morales au 1er avril 2025 (PDF - 0.7 MO)
Evolutions Tarifaires Professionnels au 1er Avril 2025 (PDF - 3.2 MO)
Principales modifications Conventions Professionnels au 1er avril 2025 (PDF - 0.6 MO)
Dispense de prélèvement forfaitaire non libératoire
Vous trouverez ci-dessous le lien vous permettant de télécharger votre formulaire de dispense de prélèvement forfaitaire non libératoire pour les revenus perçus au cours de l'année 2025 :
Dispense de prélèvement forfaitaire non libératoire - revenus mobiliers (PDF - 0.2 MO)
N'hésitez pas à contacter votre conseiller si vous avez besoin d'aide à ce sujet.
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Crédit photo : Romain Farge