HSBC Solution Famille

Vous protéger : vous, vos proches et votre patrimoine*$

  • HSBC Solution Famille est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) souscrit par l’intermédiaire du CCF auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances. Le contrat HSBC Solution Famille est un contrat temporaire Décès et à ce titre le capital n’est pas versé de manière systématique en cas de décès ou PTIA de l’assuré. Les garanties sont soumises à des limitations et des exclusions. Se reporter à la notice d’information.

Votre protection et celle de vos proches, ainsi que le maintien de votre niveau de vie sont au cœur de vos préoccupations. 

Le contrat de prévoyance HSBC Solution Famille*$ permet de vous protéger financièrement ainsi que les personnes de votre choix, tout en préservant votre patrimoine grâce au versement d’un capital.

  • HSBC Solution Famille est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) souscrit par l’intermédiaire du CCF auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances. Le contrat HSBC Solution Famille est un contrat temporaire Décès et à ce titre le capital n’est pas versé de manière systématique en cas de décès ou PTIA de l’assuré. Les garanties sont soumises à des limitations et des exclusions. Se reporter à la notice d’information.

  • Contrats d’assurance vie souscrits auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances.
  • Contrats d’assurance vie souscrits auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances.
  • Contrats d’assurance vie souscrits auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances.
  • Contrats d’assurance vie souscrits auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances.
  • Les sommes investies sur le support en euros, après déduction des frais d’entrée et des frais de gestion, sont garanties.
  • Avant d’investir dans un support en unités de compte d'un contrat d'assurance vie ou de capitalisation, vous devez prendre connaissance de son Document d’Information Clé (DIC) ou de son prospectus, documents réglementaires disponibles auprès des agences CCF, ainsi que des conditions contractuelles du contrat d’assurance vie ou de capitalisation, notamment les frais applicables.

Les points clés du contrat HSBC Solution Famille*$

  • HSBC Solution Famille est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) souscrit par l’intermédiaire du CCF auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances. Le contrat HSBC Solution Famille est un contrat temporaire Décès et à ce titre le capital n’est pas versé de manière systématique en cas de décès ou PTIA de l’assuré. Les garanties sont soumises à des limitations et des exclusions. Se reporter à la notice d’information.

  • Protéger votre avenir et celui de vos proches

  • Préserver votre patrimoine

  • Choisir librement le capital versé

  • Une fiscalité spécifique

  • Une tarification sur-mesure

Soutenir la Fondation pour la Recherche Médicale

Le CCF s'associe à HSBC Assurances.

 

Pour toute nouvelle souscription d'un contrat de prévoyance HSBC Solution Famille*$ réalisée entre le 27 mai et le 28 septembre 2024, l'équivalent de votre 1ère mensualité est versé par HSBC Assurances à la Fondation pour la Recherche Médicale*$.

  • HSBC Solution Famille est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) souscrit par l’intermédiaire du CCF auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances. Le contrat HSBC Solution Famille est un contrat temporaire Décès et à ce titre le capital n’est pas versé de manière systématique en cas de décès ou PTIA de l’assuré. Les garanties sont soumises à des limitations et des exclusions. Se reporter à la notice d’information.

  • Pour toute souscription d’un contrat HSBC Solution Famille, comprise entre le 27 mai et le 28 septembre 2024, votre 1ère mensualité est versée par HSBC Assurances Vie (France) à la Fondation pour la Recherche Médicale pour financer la recherche Médicale. Le versement de votre première mensualité ne permet pas de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu​.

    ​La Fondation pour la Recherche Médicale (FRM) est le plus important financeur caritatif de la recherche biomédicale française présent sur toutes les pathologies : cancers, maladie d’Alzheimer, maladies cardiovasculaires, maladies infectieuses, diabète, sclérose en plaques, maladie de Parkinson, maladies rares.​

Les avantages du contrat HSBC Solution Famille

Des prestations adaptées à vos besoins

  • vous choisissez le capital versé en cas de décès ou PTIA*$ : de 30 000 € à 1 000 000 € 
  • vous désignez librement le(s) bénéficiaire(s) de la garantie décès, y compris en dehors de votre cercle familial
  • vous pouvez modifier à tout moment le montant du capital, les options choisies et le(s) bénéficiaire(s)*$. Par exemple, après certains événements familiaux (mariage, PACS, naissance, adoption), vous pouvez également majorer le capital garanti dans la limite de 20 % du capital assuré*$ sur la seule base d’un questionnaire de santé simplifié, sous réserve de l’acceptation de l’Assureur
  • en cas de décès, un capital d’urgence de 10 000 € est versé dans les 48 heures*$ pour faire face aux premières dépenses uniquement en cas de désignation d’une seule personne physique comme bénéficiaire de premier rang.
  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • L’augmentation du capital garanti ou la souscription d’une nouvelle option est soumise aux formalités d’adhésion, notamment médicale. Le changement de bénéficiaire est possible uniquement si le bénéficiaire n’a pas accepté cette désignation.

  • Dans la limite d’un montant total assuré de 600 000 euros.

  • Sous réserve de réception des pièces nécessaires. Uniquement en cas de désignation d’une seule personne physique comme bénéficiaire de premier rang. La somme est versée sur le compte bancaire du bénéficiaire dans un délai tenant compte des opérations bancaires. Le versement de cette somme ne présume pas de l’acceptation du dossier par l’assureur. Cette somme de 10 000 euros restera acquise à ce bénéficiaire dans tous les cas. 

Une fiscalité spécifique

Les capitaux décès versés au(x) bénéficiaire(s) n’entrent pas fiscalement dans la succession et ne sont pas imposés à ce titre. Seules les primes versées par le défunt sont imposables dans le cadre fixé par le Code Général des Impôts*$.

En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA)*$, le capital versé est exonéré d’impôt sur le revenu*$.

  • Fiscalité applicable aux résidents fiscaux français au 1er août 2022 sous réserve des modifications ultérieures de la législation. En cas de décès, seules les primes de l’assurance décès sont imposables dans le cadre fixé par les articles 990I et 757B du Code général des impôts. Le conjoint est exonéré de droits de succession. Par conjoint, il est entendu époux(se) ou partenaire de PACS. Fiscalité applicable pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007. En cas de désignation d’un frère ou d’une sœur célibataire, veuf(ve), divorcé(e) ou séparé(e) de corps, les capitaux perçus sont également exonérés sous réserve des conditions suivantes : s’il ou elle est au décès âgé(e) de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le (la) mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail aux besoins de l’existence, et s’il ou elle a été constamment domicilié(e) avec le défunt pendant les cinq années précédant le décès. 

    Pour tout autre bénéficiaire, concernant les contrats actuellement souscrits par les résidents fiscaux français, les sommes versées au décès de l’assuré sont exonérées de droits de succession à l’exception du montant correspondant aux primes versées après les 70 ans de l’assuré pour leur fraction dépassant 30 500 euros tous bénéficiaires et tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus. Par ailleurs, la dernière prime annuelle versée avant les 70 ans de l’assuré est soumise à un prélèvement forfaitaire spécifique de 20% ou 31,25% pour sa fraction dépassant 152 500 euros par bénéficiaire, tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus.

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Fiscalité applicable aux résidents fiscaux français au 1er août 2022 sous réserve des modifications ultérieures de la législation.

Un coût personnalisé

Votre tarif est calculé en fonction de votre âge, du capital garanti, des éventuelles options choisies pour une tarification personnalisée et au meilleur coût.

Vous bénéficiez de réductions attractives :

  • -25 % en tant que non-fumeur 
  • -20 % pour une souscription en couple valable sur le deuxième contrat souscrit.
  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

Téléchargez la notice d'information HSBC Solution Famille

Notice d'information HSBC Solution Famille CCF (PDF - 0.3 MO)

Téléchargez le document d'information HSBC Solution Famille

IPID HSBC Solution Famille (PDF - 0.3 MO)

Des options pour renforcer votre protection

Une couverture complémentaire en cas de maladie grave

 

Le contrat HSBC Solution Famille*$ propose une option « maladie grave ». 

 

Elle permet le versement d’un capital par anticipation en cas d’incapacité temporaire totale de travail résultant d’une maladie grave (cancer, infarctus du myocarde, accident vasculaire cérébral avec séquelles durables) survenue après le délai de carence de 6 mois à compter de la date d’effet de l’adhésion. Ce capital versé par anticipation correspond à 10 % du capital décès/PTIA*$ garanti, dans la limite de 100 000 €*$. 

 

Ce capital permet de compenser une perte de revenus en cas d'arrêt de travail et peut aider à financer les dépenses non remboursées par la Sécurité sociale ou votre complémentaire santé : dépassements d’honoraires, achat de matériel médicalisé, frais de garde d’enfants, service d’aide à domicile, aménagement de la maison…

 

  • HSBC Solution Famille est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) souscrit par l’intermédiaire du CCF auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances. Le contrat HSBC Solution Famille est un contrat temporaire Décès et à ce titre le capital n’est pas versé de manière systématique en cas de décès ou PTIA de l’assuré. Les garanties sont soumises à des limitations et des exclusions. Se reporter à la notice d’information.

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Garantie optionnelle dans le cadre des conditions prévues au contrat.

Le doublement de votre capital en cas d'accident

 

Le contrat HSBC Solution Famille propose une option « Doublement du capital en cas d’accident » pour doubler les prestations garanties, en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie*$ d’origine accidentelle*$.

  • Dans le contrat HSBC Solution Famille, l’assuré est considéré en état de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) lorsqu’il est reconnu, par un médecin expert désigné par HSBC Assurances Vie (France), totalement et définitivement incapable de se livrer à aucune occupation ou aucun travail lui donnant gain ou profit et devant avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour l’accomplissement d’au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie (se laver, s’habiller, se déplacer, se nourrir).

  • Garantie optionnelle dans le cadre des conditions prévues au contrat.

Un contrat récompensé

Décernés par un jury d’experts, composé de personnalités reconnues dans le monde de l’assurance et de journalistes de la rédaction de Gestion de Fortune, les Oscars récompensent chaque année, sous le contrôle d’un actuaire-conseil, les meilleurs contrats d’assurance vie, de retraite et de prévoyance dans 24 catégories.

Ces oscars s’appuient sur une évaluation de l’adéquation entre les performances des contrats, le niveau des frais de gestion, l’innovation et la créativité, et la qualité du back-office.

 

HSBC Solution Famille, contrat souscrit auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des assurances,  s’est démarqué et a été récompensé.

 

© 2024 - Les Oscars de l'assurance-vie, de la retraite et de la prévoyance - Gestion de Fortune - Les Oscars de l'assurance-vie, de la retraite et de la prévoyance sont une création du magazine Gestion de Fortune. Pour accéder au détail des méthodologies de cette récompense, rendez-vous sur www.lesoscarsdel'assurancevie.com

Questions fréquentes

Par opposition à une assurance de biens matériels, il s’agit d’une assurance de personnes, à caractère facultatif, qui couvre le décès et l’invalidité suite à un accident ou à une maladie. Dans certains cas, ce contrat peut aussi couvrir l’incapacité. En cas d’invalidité – ou d’incapacité si elle est couverte par le contrat- l’assuré est lui-même le bénéficiaire de la couverture prévoyance. En cas de décès de l’assuré, les bénéficiaires sont ceux que l’assuré aura désignés préalablement à sa disparition. 

Très souvent, le décès ou la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)(2) d’un individu nuit au budget de son foyer : ce dernier subit une perte de revenus alors que ses dépenses diminuent peu en cas de décès, voire augmentent en cas d’invalidité. 

C’est pourquoi il est recommandé d’anticiper :

  • le maintien de 75 % du revenu global du foyer sur une durée minimum de 3 ans 
  • le financement des études supérieures de vos éventuels enfants

 

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Toutes les équipes du CCF, en agence comme au Centre de Relations Clients, vous accompagnent dans vos projets et répondent à vos questions.

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