En tant qu’épargnant, vous vous êtes déjà constitué un capital pour réaliser certains de vos projets de vie et faire face aux imprévus. Pour valoriser votre patrimoine, investir en bourse offre de belles perspectives de gains à long terme. En revanche, un placement en bourse comporte un risque de perte de tout ou partie de votre capital de départ.
Pour investir sur les marchés financiers, les produits structurés, répondent au besoin de diversification de vos actifs et peuvent constituer une solution intéressante.
En effet, certains de ces produits, selon leurs caractéristiques, peuvent permettre de bénéficier d'un mécanisme de protection de votre capital jusqu'à un certain seuil de baisse de l’actif de référence sur lequel il est construit. En contrepartie, vos gains sont plafonnés en cas de hausse exceptionnelle de la valorisation de cet actif.
Tout investissement peut évoluer à la hausse comme à la baisse et comporte un risque de perte en capital.
Découvrez CCF Evolution Taux Euro*$
Produit structuré éligible à un contrat d’assurance-vie / de capitalisation représentant une fraction d’un titre de créance de droit français. Disponible uniquement sur une sélection de contrats d’assurance-vie / de capitalisation souscrits auprès de HSBC Assurances Vie (France) dans la gestion libre des contrats. Voir la liste des contrats en agence.
Ceci est une communication publicitaire. Veuillez-vous référer au prospectus de l’OPC et au document d’informations clés (DIC) pour avant de prendre toute décision finale d’investissement. Il vous appartient également de vous assurer, avec l’aide de vos conseils habituels, que le ou les supports considérés correspondent à votre situation au regard de la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti. Ces informations ne constituent pas un engagement de la part de CCF et sont susceptibles de modification sans avis préalable.
L’investisseur est exposé au marché des taux EUR par le biais d’une exposition du produit au taux EUR CMS 10 ans*$. Le remboursement du produit CCF Evolution Taux Euro et l’enregistrement des coupons conditionnels sont conditionnés à l’évolution de ce taux qui est présenté plus en détail dans la brochure.
Le sous-jacent du titre de créance CCF Evolution Taux Euro est le taux EUR CMS 10 ans. Le taux CMS 10 ans (Swap de maturité constante) est un taux de référence des marchés financiers utilisé pour des opérations d’échange de taux fixe contre taux variable (appelées swap de taux d’intérêts) en Euro pour une durée exacte de 10 ans.
Titre de créance proposé en qualité d’unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, soumis aux fluctuations du marché, qui peut varier tant à la baisse qu’à la hausse, présentant un risque de perte de valeur du capital investi et de même en cas de rachat, d’arbitrage ou, pour les contrats d’assurance vie, de dénouement par décès avant l’échéance de ce titre. Soumis au risque de défaut de l’émetteur.
Profitez d’un coupon conditionnel de 5,35%*$ au bout d’une durée maximum de 8 ans*$
- Un horizon d’investissement conseillé maximal de 8 ans*$
- Un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement à l'issue des années 2 à 7, si, à l’une des dates de constatation annuelle*$ le taux EUR CMS 10 ans*$ est inférieur ou égal à 2,00%
- Un risque de perte partielle ou totale du capital en cours de vie en cas de revente du produit avant l’échéance*$
- À l'échéance des 8 ans et en l’absence de remboursement anticipé automatique, le capital initial*$ sera remboursé quelle que soit l'évolution du taux EUR CMS 10 ans à la date de constatation finale*$. Ce remboursement est effectué dès lors que l'investisseur n'a pas revendu le produit avant la date d'échéance (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant)
- Un coupon conditionnel de 5,35%*$*$ sera mis en mémoire et versé soit à la date de remboursement anticipé soit à la date d'échéance selon les cas, si, à la date de constatation annuelle, de l’année 1 à l’année 8, le taux EUR CMS 10 ans*$ est inférieur ou égal à 2,90%, soit un Taux de Rendement Annuel Brut*$ maximum de 5,21%. À l’une des dates de constatation, de l’année 1 à l’année 7, le coupon conditionnel au titre de l’année observée n'est pas mis en mémoire. À la date de constatation finale, à l’issue de l’année 8, le coupon conditionnel dû au titre de l’année n'est pas versé
- Une offre à durée limitée*$ jusqu’au 15 novembre 2024 et jusqu'au 9 octobre 2024 pour les adhésions/souscriptions aux contrats d’assurances-vie/de capitalisation dans la limite de l’enveloppe disponible égale à 120 millions d’euros
Taux annuel qui ne tient pas compte des frais d’entrée / arbitrage et frais de gestion du contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation. Ces frais viennent diminuer le rendement du support (se référer aux Conditions Générales / à la Notice d’Information de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation pour connaitre les frais applicables). Il ne tient pas non plus compte des impôts et prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur dans le cadre de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation. Sous réserve de l’absence de défaut de paiement de l’Émetteur et/ou du Garant.
Durée de conservation de l’unité de compte associée au rendement annoncé. Il s’agit de l’horizon maximum, c’est-à-dire en l’absence d’activation du mécanisme automatique de remboursement anticipé. Le remboursement anticipé intervient si à une date de constatation (tous les ans) le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial. Toute sortie anticipée du support dans le cadre du contrat d’assurance-vie ou de capitalisation hors remboursement anticipé (quelle que soit la cause de cette sortie : rachat total ou partiel, arbitrage ou, s’agissant d’un contrat d’assurance-vie, le décès de l’assuré) peut entraîner une perte en capital pouvant être totale.
Durée de conservation de l’unité de compte associée au rendement annoncé. Il s’agit de l’horizon maximum, c’est-à-dire en l’absence d’activation du mécanisme automatique de remboursement anticipé. Le remboursement anticipé intervient si à une date de constatation (tous les ans) le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial. Toute sortie anticipée du support dans le cadre du contrat d’assurance-vie ou de capitalisation hors remboursement anticipé (quelle que soit la cause de cette sortie : rachat total ou partiel, arbitrage ou, s’agissant d’un contrat d’assurance-vie, le décès de l’assuré) peut entraîner une perte en capital pouvant être totale.
Dates de constatation au 04/12/2025 ; 03/12/2026 ; 02/12/2027 ; 04/12/2028 : 04/12/2029 ; 04/12/2030 ; 04/12/2031 ; 02/12/2032
Le sous-jacent du titre de créance CCF Evolution Taux Euro est le taux EUR CMS 10 ans. Le taux CMS 10 ans (Swap de maturité constante) est un taux de référence des marchés financiers utilisé pour des opérations d’échange de taux fixe contre taux variable (appelées swap de taux d’intérêts) en Euro pour une durée exacte de 10 ans.
Avant toute décision d’investissement, les investisseurs doivent se reporter au Prospectus de base et aux Conditions Définitives d’Émission avant tout investissement dans le produit. L’Emetteur recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique « Facteurs de Risques » du Prospectus de base en date du 20 juin 2024 et ses éventuels suppléments qui sont disponibles sur le site du Luxembourg Stock Exchange www.bourse.lu/home. Le Prospectus de Base du Titre de créance a fait l’objet d’un certificat d'approbation de la part de la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg (CSSF) et a été notifié à l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 20/06/2024, permettant ainsi l’offre au public du Titre de créance en France. L’approbation du Prospectus de Base ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché règlementé.
Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de gestion liée, le cas échéant, au contrat, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau du taux EUR CMS 10 ans, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
Dates de constatation au 04/12/2025 ; 03/12/2026 ; 02/12/2027 ; 04/12/2028 : 04/12/2029 ; 04/12/2030 ; 04/12/2031 ; 02/12/2032
Taux annuel qui ne tient pas compte des frais d’entrée / arbitrage et frais de gestion du contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation. Ces frais viennent diminuer le rendement du support (se référer aux Conditions Générales / à la Notice d’Information de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation pour connaitre les frais applicables). Il ne tient pas non plus compte des impôts et prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur dans le cadre de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation. Sous réserve de l’absence de défaut de paiement de l’Émetteur et/ou du Garant.
Durée de conservation de l’unité de compte associée au rendement annoncé. Il s’agit de l’horizon maximum, c’est-à-dire en l’absence d’activation du mécanisme automatique de remboursement anticipé. Le remboursement anticipé intervient si à une date de constatation (tous les ans) le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial. Toute sortie anticipée du support dans le cadre du contrat d’assurance-vie ou de capitalisation hors remboursement anticipé (quelle que soit la cause de cette sortie : rachat total ou partiel, arbitrage ou, s’agissant d’un contrat d’assurance-vie, le décès de l’assuré) peut entraîner une perte en capital pouvant être totale.
Le sous-jacent du titre de créance CCF Evolution Taux Euro est le taux EUR CMS 10 ans. Le taux CMS 10 ans (Swap de maturité constante) est un taux de référence des marchés financiers utilisé pour des opérations d’échange de taux fixe contre taux variable (appelées swap de taux d’intérêts) en Euro pour une durée exacte de 10 ans.
Taux annuel qui ne tient pas compte des frais d’entrée / arbitrage et frais de gestion du contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation. Ces frais viennent diminuer le rendement du support (se référer aux Conditions Générales / à la Notice d’Information de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation pour connaitre les frais applicables). Il ne tient pas non plus compte des impôts et prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur dans le cadre de votre contrat d’assurance-vie / de capitalisation. Sous réserve de l’absence de défaut de paiement de l’Émetteur et/ou du Garant.
Dans la limite de l’enveloppe disponible dans notre établissement égale à 120 millions d’euros ; une fois ce montant atteint la commercialisation sera close, même si cela intervenait avant la date prévue du 15/11/2024. Pour les adhésions / souscriptions aux contrats d’assurance-vie / de capitalisation, la période de commercialisations s’arrête le 09/10/2024.
Quels sont les éléments qui définissent un produit structuré ?
Les produits structurés sont des instruments financiers dont le fonctionnement consiste notamment à appliquer une formule de calcul prédéfinie, faisant référence à des indicateurs de marchés financiers ou à des instruments financiers.
Durée d'investissement maximale, actif de référence (dit également sous-jacent), objectif de gain et risque en capital sont déterminés dès votre souscription (sous réserve de conserver le produit jusqu’à son échéance).
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Durée de placement
Le produit structuré a une durée fixée à l’avance
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Sous-jacent
Il s'agit de l'actif de référence (indices, paniers d’actions, obligations…) qui détermine la valeur du produit structuré
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Objectif de gain
La performance possible du produit structuré est déterminée à l’avance. Elle dépend de la formule mathématique sur laquelle il repose
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Risque en capital
Le risque de perte en capital à l’échéance peut être évalué en fonction du niveau de protection prévu à la conception du produit et de l'évolution du sous-jacent. En revanche, le risque de perte en capital en cas de sortie à votre initiative avant l'échéance prévue est, lui, inconnu.
Les produits structurés ne constituent pas une classe d’actifs à part entière, comme le sont les actions, les obligations, les matières premières, les devises.
Leur performance est corrélée à la performance de la classe d’actifs à laquelle appartient leur sous-jacent. Ils peuvent prendre différentes formes juridiques : titres de créance négociable (TCN), Euro Medium Term Notes (EMTN), obligations synthétiques ou Credit-Linked Notes (CLN) - titres indexés sur un risque de crédit.
Leur rendement repose sur une formule mathématique prédéfinie qui réagit à la performance d’un actif sous-jacent (c’est-à-dire une valeur de référence). Cette formule détaille à la fois les conditions de remboursement anticipé ou à échéance de votre capital, et permet d’estimer, sous la forme de scenarios, le risque de perte en capital encouru à l'échéance. Toute sortie avant l’échéance à votre initiative se fait aux conditions de marché avec un risque de perte en capital.
L'objectif de ce type de produit est d’obtenir un rendement prédéfini. Il s'agit donc pour les souscripteurs de produits structurés d'optimiser le couple risque / rendement de leur investissement.
Il est possible d’investir sur ces produits structurés via votre contrat d’assurance-vie ou capitalisation dès lors que ces produits structurés sont référencés comme unité de compte de votre contrat, ou en titres détenus au sein de votre compte-titres ordinaire, selon la conception des produits et dans une période de souscription limitée.
Comment fonctionne un produit structuré ?
Avec un produit structuré, vous avez pour objectif de recouvrer l’intégralité de votre capital investi, augmenté de la prime de remboursement prévue à échéance du contrat. Mais même s’il vous fait bénéficier d’un mécanisme de protection du capital sous conditions, ce produit n’est néanmoins pas dépourvu de risques de perte partielle ou totale du capital.
A pas réguliers, souvent de façon annuelle, la valorisation du sous-jacent est relevée. Votre investissement n’est pas directement investi dans celui-ci mais la valorisation du produit est corrélée à celle de ce sous-jacent.
Plusieurs scénarios sont possibles en fonction de ses variations par rapport à son niveau initial de constatation. Ainsi, à chaque relevé, selon les conditions prévues à sa conception, un produit structuré peut vous permettre :
- de percevoir un coupon
- ou d’être remboursé de façon anticipée avec perception d’une prime de remboursement
- ou de poursuivre votre placement sans gain particulier jusqu’à la date de relevé suivante
Dans le cadre d’un versement de coupon ou d’un remboursement anticipé au sein d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, les fonds seront automatiquement réinvestis en unités de compte monétaires ou en fonds en euros, à la discrétion de l’assureur ; au sein d’un compte-titres, les versements se feront sur le compte espèces de votre portefeuille titres.
Les frais du contrat ou du compte-titres réduisent les gains potentiels ou augmentent les pertes potentielles sur ces titres de créance.
Exemple de fonctionnement d’un produit structuré
A chaque date de constatation du produit, la valeur de l’actif sous-jacent est relevée puis comparée à sa valeur initiale.
Si en cours de vie du produit (ici années 2, 3, 4, 5, 6, 7 pour un produit à constatation annuelle et à horizon 8 ans) la valeur constatée du sous-jacent à sa date anniversaire est supérieure ou égale à sa valeur initiale, le produit s’arrête : vous profitez d’un remboursement de votre capital augmenté de la prime de remboursement correspondant à l’année de constatation. Par exemple, en année 2, la prime de remboursement prévue « P » est versée au titre de 2 années : 2 x « P ».
Les modalités de remboursement varient selon que vous investissez au sein d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou au sein d’un compte-titres.
Si en dernière année du produit, la valeur du sous-jacent à date d’échéance est inférieure à sa valeur initiale, mais que la baisse n’est pas supérieure à la barrière de protection, le produit s’arrête : vous profitez du mécanisme de protection et êtes remboursé de votre capital sans prime de remboursement.
Les modalités de remboursement varient selon que vous investissez au sein d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou au sein d’un compte-titres.
Si en dernière année du produit, la valeur du sous-jacent à date d’échéance est inférieure à sa valeur initiale, et que la baisse est supérieure à la barrière de protection, le produit s’arrête : vous subissez une perte en capital équivalente à celle présentée par l’actif de référence.
Les modalités de remboursement varient selon que vous investissez au sein d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou au sein d’un compte-titres.
Quelle fiscalité pour les produits d'investissement structurés ?
Les modalités d'imposition applicables aux produits structurés dépendent du support (contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, compte-titres) sur lequel ils sont détenus.
Le CCF récompensé
pour les performances des fonds qu'il vous propose
Tous les ans, la rédaction de Mieux Vivre Votre Argent*$ passe au crible les performances des fonds proposés par les établissements bancaires français et récompense les plus performants.
Cette 1ère place dans la catégorie « Réseaux Bancaires » est une preuve concrète de la pertinence de la démarche d’architecture ouverte mise en œuvre avec la renaissance du CCF : nous sélectionnons pour vous les meilleures solutions d’investissement du marché.
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Document non contractuel réservé aux investisseurs non professionnels au sens de la Directive MIF.
Avant toute décision d’investissement, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement des Conditions Générales / de la Notice d’Information, du Document d’Information Clé (“ DIC ”) de votre contrat ainsi que du Document d’Information Spécifique (DIS) du produit et de son règlement, documents réglementaires disponibles auprès des agences CCF ou sur le site Internet de la société de gestion du fonds et il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti).
Les informations présentées ne constituent pas un engagement de la part de CCF et sont susceptibles de modification sans avis préalable.